Auteur : Equipe de rédaction

Arrêtés autres

Equipe de rédaction

Arrêté portant délégation de signature de Monsieur Philippe VANCAUWELAERD. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature de Monsieur Jean Joël SCHINDLER. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature de Madame Ludivine VASSEUR. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature de Monsieur Jean-Marie DEVEAUX. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Madame Elise DURIEUX. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Sébastien LEGILLON. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Madame Juliette BOYET. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie COUSIN. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Laurent VERDRON. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël LAPLUME. Publié le 24/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Eric DEMONT. Publié le 23/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Madame Lucie VERPOEST. Publié le 23/03/2026

Arrêté portant délégation de signature à Madame Sabrina FLORQUIN BLONDEL. Publié le 23/03/2026

Arrêté de délocalisation du conseil municipal du 21 mars 2026. Publié le 17/03/2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 26 rue de la gare, du 24 au 25 mars 2026. Publié le 06/03/2026.

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaires pour l’association les Bielles d’Alloeu, le 26 avril 2026. Publié le 04 mars 2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 09 rue des clinques, du 09 au 20 mars 2026. Publié le 04 mars 2026.

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaires pour l’association Espace Pêche Laventinois, le 22 mars 2026. Publié le 27 février 2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 67 rue du 11 novembre, du 11 au 13 mars 2026. Publié le 24 février 2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 26 rue de la gare, du 25 au 27 février 2026. Publié le 17 février 2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 40 rue des clinques, du 23 au 24 janvier 2026. Publié le 27 janvier 2026.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 50 rue Delphin Chavatte, le 22 décembre 2025. Publié le 30 décembre 2025

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 24 rue Robert Parfait, le 22 décembre 2025. Publié le 30 décembre 2025.

Arrêté de fermeture nocturne temporaire du parc cœur de ville, du 17 au 22 décembre 2025. Publié le 17 décembre 2025.

Arrêté municipal portant autorisation d’un tir de feux d’artifice et spectacle laser, le samedi 20 décembre 2025, Etang Les Rives Coeur de Ville, Société THEVENET, publié le 16 décembre 2025

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 98 Ter rue de Lille, du 12 au 15 décembre 2025. Publié le 10 décembre 2025.

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaires pour l’association Humanity Laventie, le 06 décembre 2025. Publié le 04 décembre 2025.

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaires pour l’association Espace Pêche Laventinois, le 14 décembre 2025. Publié le 03 décembre 2025.

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public, 24 rue robert Parfait, du 18 au 19 décembre 2025. Publié le 03 décembre 2025.

Arrêté autorisant un débit de boissons temporaires, pour l’association Ballerina, du mercredi 31 décembre 2025 au 1er janvier 2026. Publié le 22 novembre 2025.

Arrêté municipal réglementant la mise à disposition des salles communales aux partis politiques durant la période pré-électorale et électorale des élections municipales 2026, publié le 18 novembre 2025

Arrêtés d’urbanisme

Equipe de rédaction

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00014. Publié le 31 mars 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00018. Publié le 20 mars 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00017. Publié le 19 mars 2026.

Arrêté d’opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00013. Publié le 11 mars 2026.

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 26 00002. Publié le 11 mars 2026

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00015. Publié le 06 mars 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26. Publié le 06 mars 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00012. Publié le 04 mars 2026.

Arrêté d’opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00001. Publié le 28 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00001. Publié le 27 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00082. Publié le 24 février 2026.

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 26 00001. Publié le 24 février 2026.

Arrêté accordant une prorogation à un permis de construire, PC 62491 23 00006. Publié le 24 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00010. Publié le 24 février 2026

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 18 00003 M6. Publié le 20 février 2026.

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 25 00025. Publié le 17 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00009. Publié le 17 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00007. Publié le 13 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00008. Publié le 10 février 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 0005. Publié le 30 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP 62491 26 00006. Publié le 28 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00002. Publié le 28 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00004. Publié le 28 janvier 2026.

Arrêté accordant un transfert de déclaration préalable, DP 62491 25 00004 T01. Publié le 27 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 26 00003. Publié le 27 janvier 2026.

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 25 00023. Publié le 23 janvier 2026.

Arrêté d’opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00079. Publié le 23 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00037. Publié le 13 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00096. Publié le 13 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00095. Publié le 07 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00099. Publié le 02 janvier 2026.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00093. Publié le 30 décembre 2025.

Arrêté accordant un permis de construire, PC 62491 25 00017. Publié le 30 décembre 2025.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00091. Publié le 30 décembre 2025.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00092. Publié le 17 décembre 2025.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00090. Publié le 05 décembre 2025.

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable, DP 62491 25 00089. Publié le 05 décembre 2025.

Décision de classement sans suite, DP 62491 25 00086. Publié le 03 décembre 2025.

Arrêtés permanents

Equipe de rédaction

Arrêté portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Laventie, publié le 13 décembre 2026.

Arrêté permanent d’interdiction de stationnement, impasse Valmy devant le 110 rue de Valmy, publié le 23 décembre 2025

Arrêté permanent portant sur l’accès au public du city situé avenue Henri PUCHOIS, publié le 04 septembre 2025

Arrêté permanent de police de la circulation portant limitation de vitesse, commune de LAVENTIE, publié le 24 juin 2025

Arrêté municipal permanent règlement du parc de l’étang, publié le 10 avril 2025

Arrêté permanent d’interdiction de circulation et de stationnement pour intempérie rue du Frenelet, publié le 09 janvier 2025

Arrêté permanent portant la règlementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics. Publié le 28 janvier 2025.

Arrêté permanent de panneaux de limite d’agglomération sur les RD 947 – RD 166 – RD 169. Publié le 22 octobre 2024.

Arrêté portant sur le règlement du parc de jeux de Fauquissart, publié le 16 octobre 2024.

Arrêté d’interdiction de circulation et de stationnement, Rue du Frenelet, sauf riverains. Publié le 03/11/2023

Arrêté de circulation, passage entre le n°17 et le n°19 rue du Général de Gaulle vers la place du 08 Mai à sens unique, publié le 26/08/2023

Arrêté d’occupation permanent du domaine public, 112 rue Robert Parfait, publié le 03/07/2023

Arrêté de stationnement, 3 places de parking sont réservées, en face de la mairie lors des mariages, publié le 05/06/2023

Arrêté de salubrité publique entre le Manoir Sainte Paule et le Castel de L’Alloeu, publié le 02/06/2023

Arrêté portant sur le règlement du Parc Cœur de Ville, publié le 02/06/2023

Arrêté portant sur l’accès au public du City, Avenue Henri Puchois, publié le 13/04/2023

Arrêté de circulation, Rue du Hem à partir du 25 janvier 2023, publié le 24/01/2023

Arrêté de circulation changement de priorité Rue Désiré Fénart, publié le 23/11/2022

Arrêté permanent de circulation Rue des Clinques à partir du 20/07/2022 publié le 19/07/2022

Arrêté de mobilité douce rue Masselot rue du Moulin, publié le 01/07/2022

Arrêté interdiction déjections canines sur les trottoirs, publié le 01/07/2022

Arrêté de circulation rue de la Gare à 30km/h, publié le 01/07/2022